Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comete
TRANSDEV PARIS EST (SASU)

Numéro de dépôt :
3162971
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012
Comete de TRANSDEV PARIS EST (SASU

Présentation de la marque Comete

Déposée le 29 avril 2002 par la société TRANSDEV PARIS EST (SASU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Comete » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la société TRANSDEV PARIS EST (SASU domicilié(e) 27, RUE AMPERE ZONE INDUSTRIELLE,77400 LAGNY SUR MARNE - 77400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 650 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSDEV PARIS EST domicilié(e) 27, RUE AMPERE ZI, MONSIEUR DANIEL BERT,77400 LAGNY SUR MARNE - 77400 - France.

La marque Comete a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comete est expirée depuis le 29 avril 2012.

TRANSDEV PARIS EST (SASU a également déposé les autres marques suivantes : "VALIDIS"


TRANSDEV PARIS EST (SASU) - 27, RUE AMPERE ZONE INDUSTRIELLE,77400 LAGNY SUR MARNE - 77400 - France - SIREN 673650073


TRANSDEV PARIS EST - 27, RUE AMPERE ZI, MONSIEUR DANIEL BERT,77400 LAGNY SUR MARNE - 77400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Transport interurbain de voyageurs en lignes régulières